Urgence Nature

A la rédaction, nous recevons régulièrement des courriers d’usagers de la nature,
propriétaire, promeneurs, sportifs, randonneurs, qui se posent des questions
sur la pratique de la chasse et les droits et devoirs des chasseurs.

Nous vous proposons, ci-dessous, les réponses aux questions généralistes qui reviennent le plus souvent.

• En période de chasse, les chasseurs ont-ils le droit de venir sur un terrain où se trouvent des animaux domestiques ou du bétail ?
  Si des chasseurs bénéficient du droit de chasse sur ce terrain, ils peuvent y chasser, mais en prenant les mesures nécessaires pour ne pas effrayer les animaux domestiques qui s’y trouvent et ne pas les laisser s’échapper.
  Par contre si le terrain n’est pas autorisé à la chasse, le propriétaire peut porter plainte pour chasse sur autrui sans autorisation, sans toutefois empêcher les chasseurs d’y passer dès lors qu’ils veillent à la sécurité des animaux et qu’ils ne créent pas de dommages. Le droit de chasse et le droit de passage sont en effet à distinguer.
• La chasse sur les chemins ruraux est-elle autorisée ?
  Si le chemin est privé, le propriétaire est le décideur. En règle générale la chasse est exclue des chemins ruraux mais il convient de se le faire confirmer en mairie.
• La chasse est-elle autorisée par temps de gel et/ou de neige ?
  Dans des conditions climatiques extrêmes, (inondation, gel prolongé, neige importante et durable, voire sécheresse), le préfet a la possibilité, pour tout ou partie du département de son ressort, de suspendre l’exercice de la chasse pour tout gibier ou certaines espèces. Cette suspension ne peut dépasser une période de dix jours, mais peut être renouvelée autant de fois que nécessaire.
• Le balisage est-il obligatoire lors d’une action de chasse, notamment au grand gibier ?
  Non, mais il est recommandé. Le balisage du périmètre chassé permet de prévenir les autres usagers de la nature d’une action en cours, en particulier lors d’une battue. Ces panneaux doivent être retirés dès la fin de la battue.
• Distance de tir
  Aussi étonnant que cela soit, il n’y a pas de distance à respecter pour chasser à proximité des maisons. En revanche, le tir, à une distance inférieure à la portée de fusil, en direction des habitations, routes, chemins, stades et autres lieux de vie ou de passage, est interdit.
• Peut-on promener un chien détâché à la campagne ou en forêt ?
  Un chien doit toujours rester sous le contrôle de son maître et à proximité de lui, sinon il est en divagation. Par ailleurs, si le chien recherche du gibier, son propriétaire, ou accompagnant, est passible d’une amende.

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• Les chasseurs peuvent-ils tirer sur les chats ?
  S’il s’agit d’un chat sauvage, celui-ci étant une espèce protégée, il est interdit de le tuer ou de le blesser (délit passible d’une amende de 9 000 euros et d’un emprisonnement). Concernant les chats domestiques, leur tir est également interdit, mais leur divagation l’ est aussi, Leur capture peut être effectuée pour les conduire à la fourrière, ou les signaler aux autorités.
• Quels sont les animaux considérés nuisibles ?
  Le terme « nuisible » est appliqué aux espèces qui figurent sur la liste nationale fixée par décret. Toutefois, au niveau départemental, il revient au préfet, chaque année, de déterminer à partir de la liste nationale, les espèces considérées comme nuisibles dans son département.
  Ces espèces sont pour les mamifères : belette, chien viverrin, fouine, lapin de garenne, martre, putois, ragondin, rat musqué, raton laveur, renard, sanglier, vison d’Amérique. Pour les oiseaux, au niveau national, la liste s’établie comme suit : corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, geai des chênes, pie bavarde, pigeon ramier.
• Quelles sont les personnes autorisées à piéger et les conditions d’installation des pièges ?
  Ce sont, en premier lieu, les piégeurs qui ont suivi une formation obligatoire (stage de 16 h) et sont automatiquement agréés par le préfet. L’agrément est délivré sans limite d’âge.
  Le piégeur agréé doit tenir un registre paraphé par le maire de sa commune. Il a obligation d’utiliser des pièges homologués, marqués au numéro de son agrément, ou à la marque de son employeur.
  Pour des raisons de sécurité, les pièges de la catégorie 2 (pièges à mâchoires qui tuent net) doivent être installés à plus de 200 m des habitations et à plus de 50 m des routes et chemins ouverts au public.
  Les agents commissionnés pour la police de la chasse peuvent utiliser les mêmes pièges que le piégeur agréer. Les autres personnes, non agréées, autorisées à piéger par le détenteur du droit de destruction, ne peuvent utiliser que les pièges cages qui n’entraînent pas la mort de l’animal.
  Tous les piégeurs ont obligation d’inspecter leurs pièges soit dans les deux heures suivant le lever du soleil, soit avant midi, selon la catégorie des pièges. Les animaux qui ne sont pas classés nuisibles doivent être relâchés.
• Qui peut garder un animal sauvage non sevré ou incapable de survivre seul dans la nature ?
  Il est recommandé de ne jamais toucher un jeune animal et encore moins de le prendre pour l’emmener chez-soi, car même s’il paraît abandonné, généralement sa mère n’est pas loin. D’autre part la détention d’un animal sauvage est interdite au particulier, même si celui-ci est chasseur ou piégeur.
  Néanmoins, dans le cas où l’on est certain que la mère du jeune a été tuée, il faut prévenir les autorités : gendarmerie, agents de l’ONCFS* qui prendront les mesures nécessaires.
• Que faire en cas de collision entre un gibier et une voiture ?
  En cas de collision avec un animal sauvage, vous devez informer immédiatement soit la gendarmerie ou l’ONCFS. Si l’animal peut être sauvé, le mieux est de prendre contact avec un centre de sauvegarde de la faune sauvage.
  Pour les dégâts aux véhicules, les animaux sauvages n’appartenant à personne, au contraire des animaux domestiques qui ont un propriétaire, il n’existe pas de système d’indemnisation contrairement aux dégâts sur les cultures.
  Toutefois, si la collision s’est produite alors que l’animal était chassé (les accidents avec le grand gibier sont plus fréquents en période de chasse), Il y a une possibilité de recours si la victime est en mesure de prouver l’action de chasse.

* ONCFS : OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE (voir les adresses des différentes délégations ci-dessous).

Les appelants (canards ou oies dont se servent les chasseurs pour attirer les oiseaux sauvages
sur les plans d’eau, sont souvent détenus dans des conditions déplorables.

Département

Adresse des délégations de l’ONCFS

Téléphone

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Urgence Nature

Vous avez trouvé un animal sauvage blessé
et vous ne savez que faire…

Ni gestes brusques, ni cris

Limitez au strict minimum les manipulation de l’animal, que ce soit pour vous ou pour lui. Si toutefois vous devez le manipuler, dans tous les cas mettez des gants et suivez les quelques conseils ci-dessous :

• Dans la mesure du possible, isolé l’animal dans un lieu calme à l’ombre, à l’intérieur d’un carton avec quelques trous pour l’aération ou, sauf pour les oiseaux, dans une cage comme celles utilisées pour le transport des chiens ou chats.
  – ne tentez pas de donnez des soins qui pourraient laisser des séquelles;
  – ne lui donnez rien à manger, ni à boire sans avoir été conseillé par un spécialiste;
  – contactez le plus rapidement possible un centre de sauvegarde (cf. liste ci-dessous et pages suivantes).

• S’il s’agit d’un rapace, attention principalement aux serres, et dans une moindre mesure au bec. Pour l’immobiliser le plus simple et efficace est de le recouvrir avec un tissu épais (veste, couverture…) il refermera ses griffes sur le tissu. Par contre s’il s’agit d’une espèce au bec en forme de couteau (les échassiers par exemple), attention au bec et à la détente du cou;

• Concernant les chauve-souris, si l’animal se laisse approcher cela peut être dû à la faim, l’épuisement après un long déplacement, le choc avec un véhicule ou un mur, la blessure suite à l’attaque d’un chat, la curiosité, ainsi qu’éventuellement la rage (rarissime). Cette maladie est mortelle pour l’homme. Aussi, nous vous recommandons de ne pas toucher l’animal trouvé ou se munir d’un gant pour le pousser dans un carton percé de petits trous (aération). Placer le carton dans un endroit calme et donner de l’eau à boire à la chauve-souris (mais que cela !).
  En France, un réseau de chiroptérologues (majoritairement bénévoles) existe permettant ainsi de prendre en charge la chauve-souris blessée, d’analyser les circonstances de la découverte de la chauve-souris et d’informer si nécessaire la direction des services vétérinaires. Vous trouverez ci-dessous leurs coordonées.

• S’il s’agit d’un petit carnassier (renard, blaireau, belette…) méfiez-vous des dents, vous devez contacter la gendarmerie ou les pompiers en raison d’un possible risque de rage.

• S’il s’agit d’un oisillon, il est peu probable qu’il soit abandonné. N’intervenez que s’il est manifestement blessé (aile pendante, trace de saignement, impossibilité de se tenir sur ses pattes). Comme le note la LPO, s’il ne semble pas pouvoir s’envoler mais sautille de branche en branche ou volète au dessus du sol, laissez la nature faire, il ne lui faudra vraisemblablement que peu de temps avant de pouvoir atteindre les hautes branches tout seul. Par contre, si vous l’avez déjà recueilli, remettez-le vite où vous l’avez trouvé, les oiseaux ont un odorat très peu développé et, bien que vous l’ayez touché, ses parents ne l’abandonneront pas !
  Dans le cas d’un petit passereau (excepté merles et grives), le mieux est, si possible, de le replacer dans son nid. S’il s’agit d’un rapace nocturne, placez-le en hauteur sur une branche, un muret : ses cris, durant la nuit, permettront à ses parents de le localiser et de le nourrir. Par contre, s’il s’agit, d’un martinet ou d’une hirondelle, il est rarement possible de replacer l’oisillon dans son nid. Dès lors qu’il apparaît en bonne santé et qu’il n’a plus son duvet, laissez faire la nature.
  A l’inverse, si l’oisillon est « mal en point », recueillez-le, placez-le dans l’obscurité, à l’abri des courants d’air, au chaud, dans un carton préalablement percé de trous et tapissé de journaux, puis contactez le plus rapidement possible le centre de sauvegarde le plus proche (cf. liste ci-dessous).

Contactez immédiatement un centre de sauvegarde
pour la faune sauvage

Les centres de sauvegarde

De part leur fonctionnement en majorité bénévole, les centres de sauvegarde ne sont pas toujours facile à joindre. Dans ce cas laissez un message avec votre nom, numéro de téléphone, lieu de résidence et type d’animal recueilli, afin qu’ils puissent vous rappeler.

Généralement, ils ne sont accrédités que pour certaines espèces, en plus ils peuvent être éloignés de votre domicile, toutefois n’hésitez pas à les contacter, ils pourront vous aider à trouver une solution et vous prodiguer des conseils vis à vis de l’animal que vous avez recueilli.

Les vétérinaires aussi…

La loi (Art R. 242- 48 –IV du code rural) oblige les vétérinaires à répondre, dans les limites de leurs possibilités, à tout appel qui leur est adressé pour apporter des soins d’urgence à un animal (d’autant plus lorsque celui-ci est une espèce protégée).
S’il ne peut répondre à votre demande, le vétérinaire doit indiquer le nom d’un confrère susceptible d’y répondre.

Par ailleurs, au regard de la loi, les animaux appartenant à la faune sauvage autochtone ont une valeur patrimoniale et n’appartiennent à personne. Les soins qui leur sont prodigués sont donc gratuits.

Si vous devez transporter un animal sauvage, chez un vétérinaire ou un centre de sauvegarde, sachez que le fait de prévenir la direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) ou le service départemental de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) vous exonère de tout soupçon de braconnage en cas de contrôle des forces de l’ordre. D’autre part, dans le cas des chauves-souris, la direction départementale des services vétérinaires (DDSV) doit être prévenue…

Malgré le soin apporté à la constitution de la liste ci-dessous, si vous constatez des erreurs ou manques, n’hésitez pas à nous en faire part : redac@univers-nature.com
Vous pouvez également contacter l’Union Française des Centres de Sauvegarde de la faune sauvage (UFCS) au 03 86 97 86 05, ou la LPO, lorsqu’il s’agit d’un oiseau, au 05 46 82 12 34.

Dans certaines régions, notamment pour les mammifères, il n’y a pas forcément de centre. Dans ce cas, vous pouvez essayer de contacter l’ONCFS (office national de la chasse et de la faune sauvage) de votre région. Avec un peu de chance, un garde, « humain », se déplacera et diagnostiquera ce qu’il y a lieu de faire (laisser ou aider l’animal à récupérer, ou l’euthanasier).

Régions

Départements

Types d’animaux

Centres

Alsace / Lorraine

54, 55, 57, 67, 68, 88, 90

oiseaux et mammifères

Centre régional

Groupement Ornithologique du Refuge Nord Alsace
Contact : G. MARCHIVE
Maison Forestière du Loosthal – Route Départementale 134 – 67330 Neuwiller-Les-Saverne
Tél : 03.88.01.48.00
Site : www.gorna.org

67

oiseaux

Contact : Mme ROTH Béryl
7 rue de Berstett – 67370 PFETTISHEIM
Tél : 03.88.69.63.74

68

mammifères, batraciens et reptiles

Contact : BURGER Jean-Paul
23, rue du Limousin – 68270 Wittenheim
Tél : 03.89.57.92.22

Aquitaine

24, 32, 33, 40, 46, 47, 64

oiseaux, mammifères et reptiles

Hegalaldia
Quartier Arrauntz – Chemin Bereterrenborda – 64480 USTARITZ
Tél : 05 59 43 08 51 ou 06 76 83 13 31
Site : www.hegalaldia.org

24, 33, 40, 47, 64

oiseaux et mammifères

Centre régional

Parc de Ferron – 47400 TONNEINS
Tél : 05 53 79 91 41

33

oiseaux et petits mammifères

Contact : Marie LAGARDE
Domaine de Certes – centre de soins LPO – 33980 Audenge
Tél : 05 56 26 20 52 ou 06 28 01 39 48

Auvergne

03, 15, 43, 58, 63

oiseaux européens

Centre régional

LPO Auvergne
2 rue de la Gantière – 63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 04.73.27.06.09

03, 15, 42, 43, 58, 63

chauves-souris

Contact : LAJOINIE Nelly
26, route de Lussat – 63430 – les martres d’artière
Tél : 06 85 70 94 98 ou 04 43 30 16 04

Bourgogne

89, 77, 45, 71, 10, 58, 21, 51, 52

rapaces, échassiers, oiseaux d’eau

Centre régional

Contact : D. CRICKBOOM
6 rue des Gombards – 89100 FONTAINE LA GAILLARDE
Tél : 03.86.97.83.42 ou 03.86.97.86.62

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Malgré le soin apporté à la constitution de la liste ci-dessous, si vous constatez des erreurs ou manques, n’hésitez pas à nous en faire part : redac@univers-nature.com
Vous pouvez également contacter l’Union Française des Centres de Sauvegarde de la faune sauvage (UFCS) au 03 86 97 86 05, ou la LPO, lorsqu’il s’agit d’un oiseau, au 05 46 82 12 34.

Dans certaines régions, notamment pour les mammifères, il n’y a pas forcément de centre. Dans ce cas, vous pouvez essayer de contacter l’ONCFS (office national de la chasse et de la faune sauvage) de votre région. Avec un peu de chance, un garde, « humain », se déplacera et diagnostiquera ce qu’il y a lieu de faire (laisser ou aider l’animal à récupérer, ou l’euthanasier).

==> Suite de la liste des centres de sauvegarde de la faune sauvage

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Régions

Départements

Types d’animaux

Centres

Bretagne

22, 29, 35, 56

oiseaux et phoques

Centre régional

LPO Station Ornithologique de l’Ile Grande
Contact : G. BENTZ
22560 PLEUMEUR-BODOU
Tél : 02.96.91.91.40

22, 29, 35, 56

chauves-souris

Contact : LE MOUEL Arno
Maison de l’Environnement
rue St Gildas – 56920 Guéltas
02 97 38 90 70

29, 22, 56, 35

mammifères marins et tortues marines

Océanopolis
Contact :M. HUSSENOT
B.P. 411 – 29275 BREST CEDEX
Tél : 02.98.34.40.40

Centre

18, 36, 37, 41, 45

oiseaux protégés

Centre régional

Contact : M. GONZAGA
11 rue de l’Aviateur Henry – 18120 MEREAU
Tél : 02.48.71.35.15

18, 36, 37, 41, 45

chauves-souris

Contact : SCHACH-DUC Yvonne
24, Rue Paul-Louis Courrier
37130 CINQ-MARS LA PILE
02 47 96 41 18

Corse

2A, 2B

surtout les rapaces

Centre régional

Contact : F. LESCHI
Parc Naturel Régional
Route de la Restonica – 20250 CORTE
Tél : 04.95.46.08.31

Franche-Comté

01, 21, 25, 39, 69, 70, 71, 90

oiseaux et mammifères

Centre régional

Contact : G. MOYNE
Athenas
39009 LONS LE SAUNIER
Tél : 03.84.24.66.05 ou 03.84.25.38.40

Régions

Départements

Types d’animaux

Centres

Ile de France

75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95

oiseaux et petits mammifères

Centre régional

Espace Rambouillet – 78120 Rambouillet
Tél : 01.34.94.95.02

75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95

relais téléphonique pour l’Ile de France

LPO/Paris
136 rue Falguière – 75015 PARIS
Tél : 01.53.58.58.38

77, 91, 93, 94

oiseaux et petits mammifères

Association Chevêche 77
Contact : M. DUTILLEUL
1 rue des écoles – 77310 PRINGY
Tél : 01-60-65-97-38

77, 91, 93, 94

oiseaux et petits mammifères

Contact : Dr COURREAU
Ecole Vétérinaire
7 avenue du Général de Gaulle – 94704 MAISONS ALFORT cedex
Tél : 01.43.96.71.50 ou 01.43.96.70.20

Limousin

19, 23, 87

oiseaux et mammifères

Centre « La Loutre »
Contact : H. MACHET – 87430 VERNEUIL SUR VIENNE
Tél : 05.55.48.03.04

Midi-Pyrénées

09, 11, 12, 30, 34, 48, 66, 81

faune européenne

Centre régional

Contact : J.C. AUSTRUY
34 av. E.A. Marcel – 12100 MILLAU
Tél : 05.65.59.09.87

66

Service de conseils pour
les chauves-souris

Contact : Caroline Sentenac
Maison de la réserve
66360 NYER
Tél : 04 68 97 05 56

19, 46

rapaces

Le Rocher des Aigles
Contact : R. ARNAUD
46500 ROCAMADOUR
Tél : 05.65.33.65.45

31, 32, 40, 64, 65

rapaces

Le Donjon des Aigles
Contact : H. VENANT
65400 BEAUCENS
Tél : 05.62.97.19.59

Nord Pas de Calais

59, 62

chauves-souris

Contact : Caroline SANTUNE
59 Rue des Guérous – 62138 DOUVRIN
Tél: 03 21 25 70 96 / 06 19 73 63 05

A la Une de l’actualité

Malgré le soin apporté à la constitution de la liste ci-dessous, si vous constatez des erreurs ou manques, n’hésitez pas à nous en faire part : redac@univers-nature.com
Vous pouvez également contacter l’Union Française des Centres de Sauvegarde de la faune sauvage (UFCS) au 03 86 97 86 05, ou la LPO, lorsqu’il s’agit d’un oiseau, au 05 46 82 12 34.

Dans certaines régions, notamment pour les mammifères, il n’y a pas forcément de centre. Dans ce cas, vous pouvez essayer de contacter l’ONCFS (office national de la chasse et de la faune sauvage) de votre région. Avec un peu de chance, un garde, « humain », se déplacera et diagnostiquera ce qu’il y a lieu de faire (laisser ou aider l’animal à récupérer, ou l’euthanasier).

==> Suite et fin de la liste des centres de sauvegarde de la faune sauvage

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